Mentions légales

Directeur de la publication - Chef de projet / Webmaster : Ludovic Freppaz

editeur@fruitdelaverite.fr

Le Site et le Service sont édités par l'association Fruit de la Vérité Editions, sans capital, à but non lucratif, 31 place de l'Hotel de Ville 76300 Sotteville les Rouen, inscrit à la préfecture de Rouen Seine Maririme, Identification WALDEC : W763003184.

Le Site et le Service sont hébergés chez Free.

Contenu et utilisation du site :

Fruit de la Vérité Editions met à disposition un contenu à titre informatif. Les informations présentes sur le site n'ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives.

Fruit de la Vérité Editions s'efforce de contrôler la véracité des informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie le contenu du site à tout moment et sans préavis.

Fruit de la Vérité Editions ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d'erreurs ou d'omissions d' informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur son site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de Fruit de la Vérité Editions notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site ou en y introduisant un virus.

Liens :

La responsabilité de Fruit de la Vérité Editions ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre site, Fruit de la Vérité Editions ne disposant d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Fruit de la Vérité Editions n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles.

Propriété intellectuelle :

L'ensemble du site Fruit de la Vérité Editions et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données...)

Toutes les images, vidéos, informations, marques, logos,..., sont la propriété de Fruit de la Vérité Editions ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de Fruit de la Vérité Editions à l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Mentions relatives à la loi informatique et libertés et aux cookies :

Fruit de la Vérité Editions s'assure que la collecte et le traitement de vos données à caractère personnel, effectuées pour les besoins du Service, le soient conformément aux dispositions de la loi Nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº2004-801 du 6 aout 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel (dite « loi informatique et Libertés »).

Vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données à caractère personnel vous concernant. A cet effet, il vous suffit de contacter Fruit de la Vérité Editions par le biais du formulaire en ligne mis à disposition sur le site, en indiquant vos nom, prénom et adresse, ou par mail à editeur@fruitdelaverite.fr

Par ailleurs, vous êtes informés que, pour son bon fonctionnement, le Service nécessite l'installation de « cookies » sur votre ordinateur personnel.

Juridique :

Toute réclamation ou poursuite concernant ce site Web ou son utilisation sont soumis au droit Français. Le tribunal de commerce de Rouen est seul compétent.

Nous contacter :

Fruit de la Vérité Editions
Résidence La Garenne
31, place de l'Hôtel de Ville
76300 Sotteville les Rouen

Tél : 02 35 03 11 54
Fax : 08 21 46 73 26
editeur@fruitdelaverite.fr

Photos/vidéos : Clip Clap Studios
Design graphique, réalisation interactive et technique : Fruit de la Vérité service Webdesign